Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CONCERT
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
96633560
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2026

Présentation de la marque LE CONCERT

Déposée le 9 juillet 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CONCERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE domicilié(e) 67 RUE JACQUART - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 410 361 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme JOUVEN CAROLINE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LE CONCERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CONCERT arrivera à expiration en date du 9 juillet 2026.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : DORE-NOEL , CONCERT DE PALMER , CP CUVEE PRECIEUSE PALMER & C , CP PALMER , CLAUDE RUNNER , PC PALMER & CO , BEAUTISSANT , CONCERT , Palmer & Co Rosé Solera , CUVEE SAINT NICOLAS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE, Société coopérative agricole à capital variable - 67 RUE JACQUART - 51100 - REIMS - France - SIREN 780410361


INLEX IP EXPERTISE, Mme JOUVEN CAROLINE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2006 n°2316487 - Publication au BOPI 2006-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2016 n°2623307 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)